Ressources
Des guides sur le PPA, les classes d’armes à feu, l’entreposage et le transport au Canada, plus le catalogue d’armes, les calibres, les accessoires et un glossaire — chaque donnée avec sa source.
Aucun résultat. Le glossaire et les catalogues ont leur propre recherche.
- Autorisation de transport (AT)Glossaire
- CCSMAF et CCSMAFARGlossaire
- Certificat d’enregistrementGlossaire
- Cession (Canada)Glossaire
- Chargeurs : capacité maximaleGlossaire
- Classes d’armes à feu (Canada)Glossaire
- Contrôleur des armes à feu (CAF)Glossaire
- Dispositif prohibéGlossaire
- Droits acquisGlossaire
- Erbwaffe et Blockiersystem (Allemagne)Glossaire
- F im Fünfeck (Allemagne)Glossaire
- Gel des armes de poingGlossaire
- Interdiction de 2020 et amnistieGlossaire
- KK (Kleinkaliber, Allemagne)Glossaire
- Kurzwaffe et Langwaffe (Allemagne)Glossaire
- lfB (Allemagne)Glossaire
- NWR-ID (Allemagne)Glossaire
- Permis de possession et d’acquisition (PPA)Glossaire
- Registres des clubs de tirGlossaire
- Règlement sur l’entreposage (DORS/98-209)Glossaire
- Sachkunde (Allemagne)Glossaire
- Schalldämpfer (Allemagne)Glossaire
- Silencieux (Canada)Glossaire
- Überlassung (Allemagne)Glossaire
- Wesentliche Teile (Allemagne)Glossaire
Consulter
- Catalogue d’armesFabricants, modèles et caractéristiques — chaque donnée avec sa source.
- CalibresDimension nominale, percussion, disciplines et modèles par calibre.
- AccessoiresOptiques, montages, silencieux, lampes et lasers, bipieds et chargeurs avec les données des fabricants — et le cadre juridique par pays.
- GlossaireLes termes du droit des armes à feu, expliqués brièvement avec leur source.
Guides
- PPA et PPA-R : cours, demande et renouvellementUn seul permis, deux cours, cinq ans — et pourquoi il ne faut pas aller tirer pendant les six mois qui suivent l’expiration.
- Classes d’armes à feu, gel des armes de poing et interdiction de 2020Trois classes, un gel des armes de poing depuis 2022 et une interdiction dont l’amnistie dépend maintenant de la Cour suprême.
- Entreposage et transport, chargeurs et silencieuxCe que le règlement exige pour chaque classe, quand il faut une AT, combien de cartouches un chargeur peut contenir — et pourquoi le silencieux est exclu.
- Accessoires et droit — ce qui s’applique dans quel paysSilencieux, lampes et lasers d’arme, chargeurs : chaque pays les réglemente différemment. Pour chaque pays, on voit ici la classification selon le droit des armes, le libellé, la référence juridique et la date de vérification — à partir des mêmes catalogues que ceux de l’application.
Ce que sont ces pages
Les questions de droit des armes à feu ont de bonnes réponses, à condition de nommer la source et de s’arrêter là où la loi s’arrête. Ces pages sont construites ainsi : la réponse d’abord, puis la référence, puis une note simple : c’est l’autorité — ou un avocat — qui décide, pas nous.
Vous n’y trouverez pas d’avis juridique, et là où une règle était en mouvement au moment de la rédaction, nous le disons et donnons la date.